Conseil général, SEANCE 8 et 9 juillet, ordre du jour

Un ordre du jour particulièrement chargé qui a conduit le président à nous convoquer sur 2 journées : mercredi 8 à partir de 14h et jeudi 9 à 10h.

1	Cellule relative aux informations préoccupantes (CRIP55) - Présentation du fonctionnement et du protocole multi-partenarial
2	Délégations d'attributions du Conseil Général au Président du Conseil Général
3	Fusion de l'EPME La Fédération de Bar-le-Duc et de l'ITEP de Montmédy
4	Projet de développement du site de Madine
5	Garanties d'emprunt 2009 sur le secteur logement
6	Détermination du taux horaire de vacations de psychologues et du taux de rémunération des formateurs internes
7	Allocations versées aux Assistants Familiaux pour les enfants relevant de l'Aide Sociale à l'Enfance du Conseil Général de la Meuse
8	Demande de garantie d'emprunt du CSA
9	ZI de Velaines - Budget Prévisionnel 2009 - Mise en place d'une avance au syndicat mixte gestionnaire
10	Passation d'une convention d'objectifs pluriannuelle et multipartite avec l'association Vu d'un oeuf de Fresnes en Woëvre 2009/2012
11	Schéma Départemental de l'économie touristique de la Meuse 2009-2014
12	Schéma Départemental des Equipements Sportifs
13	Soutien aux acteurs de l'environnement : ACOM FRANCE
14	Reprise du plan TICE
15	Marché navettes routières expresses au départ de Commercy à destination de la gare Meuse TGV Voie Sacrée via Saint-Mihiel
16	Achat Site EDF à Stenay
17	Mise en œuvre de la Politique du Temps de l'Histoire en Meuse
18	Mission Recyclage Agricole des Boues de Stations d'Epuration - Convention de financement 2009
19	Décision Modificative - juillet 2009 et Modification de la régie des transports scolaires
20	Suppression du BEP Métiers du Bois au Lycée Ligier-Richier - Suite au Voeu d'Urgence de M. Roland CORRIER au nom du Groupe des Elus de Gauche du 2 avril 2009

Parmi ces rapports au moins 4 sont de poids :
   - n° 4 :   l'avenir de la base de MADINE
   - n°11 : schéma départemental du tourisme
   - n°12 : schéma départemental des équipements sportifs
  - n° 17 : mise en oeuvre de la politique de l'Histoire

Ces 4 dossiers sont prévus jeudi.
Rappelons que les séances sont ouvertes au public.