Séance publique du 25 octobre dernier, ordre du jour :
Décision Modificative n° 1 - 2012 |
AGROBIO - Demande de remise gracieuse sur pénalités de retard de paiement |
Trophée de la biodiversité - Règlement départemental d'intervention |
Collèges Privés - Prise en charge des dépenses de fonctionnement des installations sportives |
Collèges Privés - Révision de la part personnel du forfait d'externat |
Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2013/Réforme du cadre budgétaire et comptable des collèges |
Collèges Publics - Tarification restauration scolaire année 2013 |
Convention relative au versement de la participation départementale au fonctionnement de la Maison Départementale du Handicap 2012 |
Habilitation partielle à l'aide sociale de l'EHPAD Les Capucines à Triaucourt |
Convention d'objectifs avec le Centre Meusien d'Amélioration du Logement (CMAL) |
Création et transformation de postes au tableau des effectifs du Conseil Général |
Mise en place d'un dispositif de participation financière à la Protection Sociale complémentaire des agents de la collectivité |
Politique Départementale de l'Eau - Prorogation d'un arrêté de subvention attribué à l'EPAMA |
Soutien aux structures d'enseignement musical |
Commune de Montmédy - Demande de subvention au titre de la réfection des intérieurs de l'église classée de Montmédy-haut |
Avis sur la révision des classements de protection des cours d'eau du bassin Rhin-Meuse |
EAU - Directive Nitrates - Avis sur les projets de révision des zones vulnérables des bassins Rhin-Meuse et Seine-Normandie |
Règlement Départemental des Transports |
Création d'un Conseil de Tutelle |
Rapports d'activités 2011 des sociétés d'économie mixte locales |
Evolution du cadre de l'évaluation professionnelle |
Désignation complémentaire d'un représentant du Conseil Général au sein du Conseil d'Administration de l'EPDAMS 55 |
Désignation de représentants au sein des Commissions de Suivi de Site (CSS) |
Financement des postes d'aides-soignants par l'ARS - Suite au Vœu d'Urgence déposé par M Jean PICART, au nom du Groupe des Elus de Gauche, le 17 novembre 2011 |
Commission permanente de ce même 25 octobre, ordre du jour :
Politique Départementale de l'Eau - Assainissement, Eau Potable - Programmation n° 3, année 2012 |
Politique Départementale de l'Eau - Rivières et Milieux Aquatiques - Programmation n° 2, année 2012 |
Politique Départementale de l'Eau - Etudes d'aide à la décision - Programmation n° 2, année 2012 |
Convention d'offre de concours pour la pose de fourreaux de communications électroniques conjointement avec un ouvrage électrique |
Site de téléphonie mobile de Bazeilles sur Othain - Convention d'occupation avec l'opérateur Infosat |
Manifestations Sportives Exceptionnelles - 4ème répartition |
Soutien au développement culturel |
Prix Jeand'heurs 2012 - Versement du Prix au lauréat |
Subventions aux manifestations autour de la lecture publique - 4ème répartition |
Subventions pour l'acquisition de documents |
Dispositif d'aide pour l'aménagement des bibliothèques - Nouvelles modalités |
Filière équine - Programmation 2012 |
Mesures agroenvironnementales sur le secteur du Val Dunois - Programmation 2012 |
Meuse Initiative - Arrêt définitif du montant de la subvention décidée en 2011 - Individualisation de la subvention de fonctionnement 2012 |
Financement du plan de prévention des risques technologiques de l'entreprise HUNTSMAN |
Comité Départemental du Tourisme - Fonctionnement 2012 - Modification de l'annexe financière |
Avenant technique n°1 à la convention de financement de la seconde phase LGV Est Européenne147 |
Subventions d'équipements en faveur des collèges privés meusiens et des Maisons Familiales Rurales |
Collèges Publics - Attribution de subventions aux collèges pour l'achat de fournitures destinées à la réalisation de petits travaux de maintenance par les agents des collèges |
Collèges publics - Attribution de subventions pour équipements spécifiques |
Collèges Publics - Fonds d'Innovation Scolaire et Projets d'Etablissement Personnalisés |
Chambre de Métiers et de l'Artisanat - Prestation d'accompagnement des Bénéficiaires du RSA |
Pacte Territorial pour l’Insertion – Modalites d’animation Territoriale |
Echanges amiables d'immeubles ruraux - Octroi de subventions départementales |
Plateforme numérique associative - Convention de partenariat entre le Conseil Général et le Pôle Lorrain de l'Utilité Sociale |
Plateforme numérique associative - Convention de partenariat entre le Conseil Général et l'UDAF de la Meuse |
Développement Territorial - Programmation 2011 |
Financement du Logement Locatif Social |
Centre Mondial de la Paix - Paiement Garantie |
Remboursement de frais d'intervenants extérieurs |
Mise en place d'un dépôt-vente |
Subvention de fonctionnement - 7ème répartition |
Subvention d'investissement - 3ème répartition |
Versement du solde de la subvention de fonctionnement au Centre Mondial de la Paix |
Acquisition foncière pour l'aménagement de la RD 994 - Suppression du PN 107 - à Fains-Véel |
Acquisitions foncières et rétrocession dans le cadre de l'aménagement de la RD 227 à Bure |
Acquisition foncière pour l'aménagement de visibilité au carrefour des RD 156 et RD 156A à Givrauval |
Vente de bâtiments modulaires |
Vente d'une parcelle départementale à Souilly |
Cession des haras de Vassincourt |
Cession de bâtiments modulaires |
Convention relative aux travaux d'aménagement de la gare multimodale de VERDUN et la création d'un giratoire sur la RD 603 |
Convention relative aux travaux d'aménagement de l'entrée sud de Verdun sur la RD 903 |
Demande de participation financière de l’association Les Tontons du Raid |
Association des Villes Marraines - Cotisation 2012 |