Commission permanente du 29 mars dernier, ordre du jour.
| Aménagement et sécurisation des arrêts de car du réseau RITM |
| Collège de Gondrecourt - Transport des élèves vers la salle polyvalente de Gondrecourt |
| Collèges publics - Demandes de subventions sur le fonds d'innovation scolaire et projets d'établissement personnalisés |
| Insertion Professionnelle |
| RSA - Conventions de mandat aux CCAS-CIAS et avenants financiers |
| Regroupement foncier forestier (Acquisitions) - 1ère programmation 2012 |
| Aide à la restauration ou plantation de vergers familiaux, de haies champêtres et de ripisylves dans les secteurs ayant fait l'objet d'un aménagement foncier - 1ère programmation 2012 |
| C.C.A.F. de Nançois-sur-Ornain, Velaines et Ligny-en-Barrois - Renouvellement des Commissions |
| Desserte forestière de Montsec - Lancement des travaux et reprogrammation budgétaire |
| Politique Départementale de l'Eau - Assainissement, Eau Potable, Année 2012 - Programmation n° 1 |
| Politique Départementale de l'Eau - Rivières et milieux aquatiques, Année 2012 - Programmation n° 1 |
| Politique Départementale de l'Eau - Etudes d'aide à la décision, Année 2012 - Programmation n° 1 |
| Natura 2000 - Animation du Document d'Objectifs Vallée de la Meuse - Secteur de Sorcy-St-Martin |
| Espaces Naturels Sensibles.Codecom du Val des Couleurs - Site de Ste Anne à Epiez-sur-Meuse |
| Agence Régionale de Santé de Lorraine - Signature d'une convention de mise à disposition des données SIG sur les périmètres de protection de captage |
| Evénements Culturels 2012 |
| Soutien aux organismes culturels d'intérêt départemental |
| Soutien aux structures d’enseignement musical |
| Activités culturelles et artistiques en direction de la jeunesse |
| Manifestations Sportives Exceptionnelles 2012 : 2ème Répartition |
| Aide au Mouvement Sportif - Equipements des Clubs et Comités Départementaux 2012 : 2ème Répartition |
| Comité Départemental du Tourisme – Subvention de Fonctionnement 2012 |
| Complément isolation acoustique habitations privées à Fains-les-Sources - PN 107 |
| Axe BAR-VERDUN - RD 116 – Tranche VAVINCOURT–LES MARATS |
| Délégation de Service Public haut débit - Etat de la situation |
| Politique de développement territorial - modalités d’intervention et projet de convention |
| Avis du Conseil Général sur le dossier arrêté du plan local d’urbanisme de Bras Sur Meuse |
| Développement Territorial - Programmation 2011 |
| Conventions de délégation de compétences des aides à la pierre : Avenants 2012 |
| Subventions de fonctionnement Jeanne D'Arc - 1ère répartition |
| Remboursement de frais d'intervenants extérieurs |
| Subventions de fonctionnement - Mission Histoire - 3ème répartition |
| Opération Les quatre jours de Verdun |
| Conception et réalisation de panneaux d'information historique - Programmation physique partielle et autorisation de demande de subvention |
| Convention entre le Conseil Général et Monsieur Allain BERNEDE |
| Bilan des acquisitions, des cessions immobilières et des baux réalisés au cours de l'année 2011 |
| Vente de parcelles départementales à Dainville-Bertheleville et à Remennecourt |
| Demande de participations financières de diverses associations |
| Rectificatif concernant la rémunération d'un agent au titre d'une activité accessoire à la Mission Histoire |
Séance publique du 5 avril, ordre du jour :
| Constitution de la Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI) relatifs aux Sports de nature de la Meuse |
| Grille de répartition des agents des collèges |
| Groupement de commande ENT – Avenant à la convention |
| Présentation du Projet Régional de Santé |
| Demande d’intégration du Département de la Meuse en tant que membre à part entière du Sommet des Exécutifs de la Grande Région et membre associé au Groupement Européen de Coopération Transfrontalière ' Secrétariat du Sommet Grande Région' |
| Information au CG du récapitulatif des ventes de résidus et produits métalliques usagés et de bois réalisées au cours de l'année 2011 dans le cadre de la délégation du Conseil Général à son Président |
| Demandes de remise gracieuse sur pénalités de retard de paiement des taxes départementales d'urbanisme |
| Plan Sécheresse |
| IUFM - Convention de fonctionnement 2012 |
| Programme TICE 2012 |
| Extension de capacité et d'agrément d'un lieu de vie |
| Habilitation à l'aide sociale de deux logements à la MARPA de Dammarie sur Saulx |
| INTERREG IVA Grande Région - Modification de la convention de partenariat relative à la mise en oeuvre, la gestion, le suivi du programme et le contrôle des dépenses |
| Délégations du Conseil Général au Président du Conseil Général en matière de marchés publics |
| Entrée du Conseil Général de la Meuse au capital de la Société SAVéCOM |
| Habitat privé : Avenant n°2 à la convention relative au PIG départemental « Maîtrise de la précarité énergétique» |
| Pré-programmation des Logements Locatifs Sociaux 2012 |
| Aide financière pour la numérisation de 2 salles de cinéma en meuse |
| Parrainage d'un athlète meusien - convention pluriannuelle (2012 à 2014) |
| Partenariat avec la régie mobilité portée par l'AMIE |
| Compte Administratif 2011 et Compte de Gestion |
| Budget Supplémentaire 2012 |
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