Journée pleine ce 17 octobre,
- à 10h Commission permanente
- à 14h, séance publique
A l'ordre du jour de la commission permanente :
| Politique Départementale de l'Eau : Assainissement, Eau Potable, année 2011, Programmation n° 3 |
| Politique Départementale de l'Eau : Etudes d'aide à la décision, année 2011 - Programmation n° 3 |
| Politique Départementale de l'Eau : Rivières et Milieux Aquatiques, année 2011 - programmation n° 3 |
| Politique départementale de l’eau – Prorogation de délai de validité de subvention |
| Convention relative à des travaux de voirie sur la RD 101 et 162 à Lamorville |
| Aide au Mouvement Sportif : Equipements des Clubs et Comités Départementaux - 3ème répartition 2011 |
| Manifestations Sportives 2011 : 3ème répartition |
| Demande de subventions d'animations pour les musées meusiens labellisés Musée de France |
| Associations culturelles : manifestations autour de la lecture |
| Prix Jeand'Heurs 2011 - Versement du Prix au lauréat |
| Individualisation d'AP pour la dotation d'un poste informatique aux bibliothèques de proximité du réseau de la Bibliothèque départementale et autorisation de signature de la convention Camelia 55 |
| Meuse Entreprise - Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de la Meuse - Individualisation de la participation 2011 du Département au fonctionnement et au budget actions |
| Diversification des productions et des activités agricoles - 2ème programmation 2011 |
| GIDON - Soutien 2011 |
| Promotion de l'Agriculture et de la Forêt - 2ème programmation 2011 |
| Collèges Publics - Logements de Fonction - Evolution des prestations accessoires accordées gratuitement aux personnes logées par nécessité absolue de service |
| Collèges de Montmédy et Vaubecourt- Demandes de subventions au titre du Fonds d'Innovation Scolaire et Projets d'Etablissement Personnalisés |
| Collège Theuriet de BAR LE DUC - Demande de subvention pour l'acquisition de casiers pour les élèves |
| Collèges Publics - Attribution de subvention aux collèges pour l'achat de fournitures destinées à la réalisation de petits travaux de maintenance par les agents des collèges |
| Protocole d'engagement relatif au plan de maintien de la crèche ''Les Coccinelles'' de Verdun |
| Octroi de subventions à divers établissements sociaux et médico-sociaux |
| Report de délai de validité de subventions octroyées aux Maisons de retraite de Stenay et Commercy |
| Projet d'aménagement routier de la R.N. 135 - Constitution de la Commission Communale d'Aménagement Foncier de NANCOIS SUR ORNAIN |
| Développement Territorial - Programmations 2010 et 2011 et demandes de prorogation de délai de validité de subventions |
| Partenariat avec le Centre Social d'Argonne et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat |
| Avenant n°2 à la convention pluriannuelle de l'Opération de Rénovation Urbaine de Verdun |
| Financement du logement social au titre de la programmation 2011 |
| Subventions d'investissement Mission Histoire 4ème répartition |
| Subventions de fonctionnement Mission Histoire - 7ème répartition |
| Remboursement des frais d'intervenants extérieurs |
| Dépôt d'objets de la Collection Diors au Musée de la Grande Guerre de Meaux |
| Demande d'autorisation de signature de la convention relative à la mise à disposition d'un Directeur des Archives auprès du Conseil Général de la Meuse et transformation de poste à l'effectif du Conseil Général |
| Avenant à la Convention de mise à disposition d'agents titulaires du Conseil Général de la Meuse auprès de la Société SEGILAB, délégataire du service public de santé animale |
A l'ordre du jour de la séance publique :
| Subventions d'investissement - Prorogations d'arrêtés |
| Règlement intérieur du Fonds de Solidarité Logement |
| Rapport d'activités 2010 des sociétés d'économie mixte locales |
| Collèges publics - Convention de fonctionnement 2012 |
| Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2012 |
| Collège publics - Tarification restauration scolaire année 2012 |
| Aménagement de la Voie Sacrée |
| Schéma départemental Lecture publique |
| Politique en faveur de l'électrification des bâtiments d'élevage délocalisés - Rétablissement du règlement d'aide |
| Composition et moyens des Groupes politiques |
| Etude de faisabilité pour la création d'une chaufferie collective au bois déchiqueté à St-Mihiel - Projet de convention de mandat. |
| Soutien à la politique culturelle et socio-éducative - Rapport d'orientations |
| Prorogation du délai de validité de la subvention allouée à la Mairie de Consenvoye dans le cadre de la modernisation du camping communal Les Ilys Hauts et levée de condition d'attribution de la subvention. |
| Projet de professionnalisation et de communication sur les compétences des ateliers et chantiers d'insertion présenté par les Compagnons du Chemin de Vie |
| Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d'Enregistrement 2010 |
| Décision Modificative n° 1 - Octobre 2011 |
| Budget annexe du Parc Départemental - Décision Modificative n°2 |
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