CG du 8 juillet : ordre du jour

Jeudi 8 juillet, après une commision permanente le matin, de 10h30 à 12h30, le conseil général sera en séance publique à partir de 14h avec l'ordre du jour suivant :

13 Modification des limites territoriales des communes de CHAILLON/VALBOIS, de NETTANCOURT/NOYERS AUZECOURT et de VOID VACON/NAIVES EN BLOIS suite à des opérations de remembrement
 17 Désignation des représentants du Conseil Général à la Commission Consultative du Plan Départemental d’Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés
 25 Règlement d’intervention du Département en faveur des échanges amiables d’immeubles forestiers
 31 Réutilisation des données publiques. Tarifs et licences
 53 Régie d’avances du Service Intérieur
 55 Régie de recettes des cartes de transports - Transformation
 57 Régies d’avances - Suppressions
 59 Redevance pour occupation du domaine public routier départemental par les ouvrages de distribution de gaz et par les canalisations de gaz - fixation du tarif 2010 et les années suivantes
 61 Schéma de l’économie touristique 2009/2014 - Règlement d’aide - Soutien à l’organisation en territoires de destination
 69 Création de poste au tableau des effectifs du Conseil Général et nouvelles dispositions relatives au compte épargne-temps
 75 Association Habitat Jeunes : Conventionnement pour le fonctionnement du foyer des jeunes travailleurs de Bar le Duc et extension sur Verdun
 83 Professionnalisation des encadrants techniques d’insertion des structures d’insertion professionnelle
 85 Convention pluriannuelle d’objectifs avec la Chambre Départementale d’Agriculture de la Meuse
 95 Nouveau règlement d’aide en faveur de l’installation des jeunes agriculteurs
 99 Accompagnement des gens du voyage
 105 Collèges publics - Fonds d’Innovation Scolaire - Politique TICE
 115 Décision Modificative n°1
 tome 2 - 7 TICE : Balado diffusion