Conseil général : Commission permanente du 21 juin.

Ordre du jour :

Aménagement foncier - Mise à enquête publique de projets d'aménagement foncier agricole et forestier

Aide à la restauration ou plantation de vergers familiaux, de haies champêtres et de ripisylves dans les secteurs ayant fait l'objet d'un aménagement foncier - 2ème programmation 2012

Plan d'Approvisionnement Territorial bois énergie - Convention de mise à disposition de fichiers de données extraites du SIG entre le Conseil Général de la Meuse et la COFOR

Demande de remise gracieuse sur pénalités de retard de paiement des taxes départementales d'urbanisme

Mission Recyclage des Boues de Station d'Epuration - Convention de financement pour l'année 2012

Eau-Assainissement - Contrats pluriannuels d'assainissement entre l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse, le Département de la Meuse et des collectivités meusiennes

Convention de mise à disposition de moyens au profit du CAUE

Soutien aux acteurs de l'environnement - Année 2012

Soutien en faveur des Espaces Naturels Sensibles - Année 2012

Convention de prise en charge financière d’isolation acoustique sur bâtiments privatifs à Vaucouleurs – Avenant à la convention

Programme 2012 amendes de police

RD 32 - Convention financière avec la commune de Pagny-la-Blanche-Côte

Sections Sportives Scolaires - Répartition 2012

Soutien à la vie locale

Développement culturel - Soutien à l'investissement

Fonctionnement Sport 2012 - Aide au fonctionnement des Associations Sportives Civiles

Développement Culturel - Soutien à l'animation culturelle

Bourse de recherche - 1ère répartition - Année 2012

Subventions aux manifestations autour de la lecture publique

Verdun Expo Meuse - Subvention de fonctionnnement au titre de l'année 2012

Pôle de Compétitivité MATERALIA - Cotisation 2012

Avenant 2012 à la convention de partenariat avec le Centre Départemental de Documentation Pédagogique

Collèges publics - Demandes de subventions sur le Fonds d'Innovation Scolaires et Projets d'Etablissement Personnalisés

Collèges publics - Attribution de subvention aux collèges pour l'achat de fournitures destinées à la réalisation de petits travaux de maintenance par les agents des collèges

Protocole d'accord interinstitutionnel - Région Lorraine

1ère répartition des subventions aux associations à caractère social

Convention de partenariat entre le Réseau Périnatal Lorrain et le Département de la Meuse

Financement du Logement Locatif Social au titre de la programmation 2012

Developpement Territorial - Programmation 2011

Politique de développement territorial – Précisions relatives aux modalités d’intervention

Convention relative aux contributions du Département à la Maison de l'Emploi meusienne

Nouvelles Archives Départementales - Signature des conventions de transaction avec les entreprises contestant leur décompte général

Marché 2011-235 relatif à la fourniture et mise en place d'élément de mobilier spécifique pour les Archives Départementales et aménagement de placards - Lot 3 : Rayonnages - Pénalités de retard de livraison

Renaissance 2013

Subventions de fonctionnement - Mission Histoire - 6ème Répartition

Subventions d'investissement - Mission Histoire - 2nde répartition

Mise à disposition d'un char Sherman M4A1

Subventions à des associations oeuvrant pour des actions humanitaires

Demande de participation financière d'une association

Demande de participation financière de l'association la Vaillante