Conseil général : commission permanente du 26 avril.

Ordre du jour :

Je suis disponible pour toute information concernant les questions abordées.

Collèges Publics - Demande de Subventions sur le Fonds d'Innovation Scolaire et projets d'Etablissement Personnalisés

Collège Jean Moulin de Revigny/Ornain - Indemnisation suite à sinistre

Cofinancement FSE - Programmation 2012

Insertion Professionnelle et levée des freins

Octroi de subventions à divers établissements sociaux et médico-sociaux

Projets d'aménagement foncier d'AZANNES ET SOUMAZANNES, MAIZEY, MENAUCOURT et MENIL SUR SAULX - Inscription d'AP complémentaires pour frais accessoires

Eau-Assainissement - Contrats pluriannuels d'assainissement entre l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse, le Département de la Meuse et des collectivités meusiennes

EPAMA - Entente Marne - Entente Oise-Aisne -Participations financières du Département aux budgets 2012

Soutien aux acteurs de l'environnement - Année 2012 - 1ère programmation - Subvention LPO

Politique départementale de l'Eau - Prorogation d'arrêtés de subvention

Vente de matériel hivernal et divers

Cession de bâtiments modulaires

Programmation complémentaire des investissements du domaine routier - Année 2012

Axe Bar-Verdun - RD 116 - Tranche Vavincourt - Les Marats

Barème du Parc applicable du 01/05/2012 au 31/04/2013

Subventions 2012 aux Associations archéologiques

Demande de subvention pour la prise en charge des assurances des collections du Musée de la Bière de Stenay

Subventions aux manifestations autour de la lecture publique

Modalités de versement des subventions d'aide à l'acquisition - Bibliothèques publiques

Développement Culturel - Soutien à la diffusion

Développement Culturel - Soutien à la création

Développement Culturel - Soutien à l animation culturelle

Comités Sportifs Départementaux - 1ère répartition 2012

4ème Salon du Sport Meusien

Individualisation Aides à l'Artisanat et au Commerce

Promotion de l'agriculture - 1ère programmation 2012

Diversification agricole - 1ère programmation 2012

Syndicat Mixte Val Sud Meuse - Participation statutaire du Département à l'équilibre du budget

Développement Territorial - Programmation 2011

Développement territorial et Europe : convention de partenariat et cotisation 2012 – Carrefour des Pays Lorrains

Patrimoine Protégé - Conservation des antiquités et objets d'art de la Meuse

Opération 'Renaissance 2013' - Convention de coopération avec l'Association Expressions

Octroi de garanties d'emprunts au titre de l'exercice 2012

Subvention de fonctionnement - 4ème répartition - Mission Histoire

Création des commissions de gouvernance

Aménagement des gradins de Vaucouleurs-Jeanne d'Arc

Convention de partenariat pour la revue Jeanne d'Arc

Subventions d'investissement - 1ère répartition - Mission Histoire

Concession d'une servitude au profit d'ERDF à Quincy-Landzécourt

Délégation consentie en matière de passation de marchés publics, d'accords-cadres et d'avenants à ces contrats

Vente d'une parcelle départementale à Bar-le-Duc

Demande de participations financières de diverses associations

Recrutement d'un agent non titulaire de catégorie A à la Mission Histoire